💬Mentions Légales

Mise à jour le 16 Novembre 2025

1. Éditeur du site

Raison sociale : Angélique Ruiperez EI

Forme juridique : Entreprise Individuelle

Adresse du siège social : 38090 Roche — France

Email : hello@angeliqueruiperez.com

Numéro SIRET : 888 222 353 00011

Numéro SIREN : 888 222 353

TVA intracommunautaire : Non applicable — entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI).

Directrice de la publication : Angélique Ruiperez

2. Hébergement du site

Le site et les pages associées sont hébergés par :

Systeme.io – ITACWT LTD

Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Ireland.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur ce site et ses pages associées (textes, images, vidéos, graphismes, logos, modules, formations, programmes, fichiers PDF, ressources offertes, supports audio, accompagnements, templates…) est la propriété exclusive de Angélique Ruiperez EI, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditrice.

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Toute diffusion, revente, partage, modification ou redistribution est interdite.

4. Limitation de responsabilité

Angélique Ruiperez EI s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :

  • d’erreurs, omissions ou inexactitudes ;

  • d’une interruption ou d’une indisponibilité du site ;

  • de dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site ;

  • d’une intrusion frauduleuse d’un tiers entraînant une modification des données.

Les contenus éducatifs, conseils business, interprétations Human Design, ressources ou accompagnements ne remplacent pas un avis professionnel externe ou un accompagnement individualisé.

5. Liens hypertextes

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6. Protection des données personnelles (RGPD)

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Droits RGPD

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Durée de conservation

Les données sont conservées :

  • 3 ans après le dernier contact ou la dernière activité constatée

  • 10 ans pour les données liées à la facturation (obligation légale)

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité

7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Médiation de la consommation (obligatoire)

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.

Médiateur désigné :

👉 CNPM Médiation Consommation – contact@cnpm-mediation-consommation.eu

⚠️ Ce point est obligatoire pour les prestations vendues en ligne (coaching, formations, programmes).

Plateforme européenne de règlement des litiges :

https://consumer-redress.ec.europa.eu/index_fr

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales :

📧 hello@angeliqueruiperez.com

📍 38090 Roche — France